Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS
/
CURTYSIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CURTYSIL
FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1548147
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2009

Présentation de la marque CURTYSIL

Déposée le 22 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CURTYSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS domicilié(e) 25 rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST (dossier no 2145236) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2145236) - France.

La marque CURTYSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CURTYSIL est expirée depuis le 22 août 2009.

FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SOLYEM , CURTY PAYEN , CURTY , SOLYEM , CURTYREM , Liquid Elastomer Molding LEM


FEDERAL MOGUL SEALING SYSTEMS Société par actions simplifiée - 25 rue Aristide Briand, 69800 SAINT PRIEST (dossier no 2145236) - France - SIREN 309967966


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2145236) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 1999 n°2145236 - Publication au BOPI 1999-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°279501 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination n°279500 - Publication au BOPI 1999-06-22

Une pâte à joints